Vous souhaitez mieux comprendre comment fonctionnent les chaussures remboursées par la sécurité sociale ?
Voici un résumé de toutes les informations actualisées sur les chaussures thérapeutiques, leurs rôles et leurs modalités et conditions de prise en charge par la sécurité sociale.
Les chaussures thérapeutiques sont des dispositifs médicaux qui peuvent bénéficier d’une prise en charge par la sécurité sociale sous ordonnance.
Cet article a pour objectif de vous présenter les CHTS qui regroupent deux grandes catégories de chaussures:
Elles s’inscrivent dans une prise en charge médicale avec visée thérapeutique et répondent aux besoins de patients présentant des pathologies incompatibles avec les chaussures du commerce.
Les CHUT sont des chaussures dites à usage temporaire et il en existe 3 catégories qui ont des actions différentes:
Les deux premières catégories sont délivrées par unité, la dernière catégorie par paire.
Voici la sélection des chaussures évaluées par le site chausse toi :
Les CHUT testées par chaussetoi
Les chaussures à usage temporaire
Les CHUP sont des chaussures dites à usage prolongé. Une chaussure thérapeutique de série à usage prolongé (CHUP) est destinée à des patients dont la ou les pathologies constatées au niveau du pied demandent un maintien, un chaussant particulier ou une correction que ne peut pas assurer une chaussure ordinaire, sans pour autant justifier l’attribution d’une chaussure thérapeutique sur mesure.
Elle répond à une finalité thérapeutique et elles sont délivrées par paire.
À l’unité pour les deux premières catégories, à l’unité ou par paire pour la dernière :
• 30,49 euro TTC par unité pour les chaussures à décharge AV et AR-pied
• 27,51 euro TTC par unité pour chaussure à volume variable
• PRIX LIMITE DE VENTE (PLV) = 60,30 TTC par unité
Le taux de remboursement appliqué par la sécurité sociale est de 60% et passe à 100% pour les patients en ALD (affection longue durée).
⚠️La prescription n’est pas renouvelable pour les chaussures thérapeutiques TEMPORAIRES a moins que l’indication ait changé. La responsabilité du professionnel est engagée et le travail pluridisciplinaire doit être au maximum privilégié.
code de la santé publique sur les conditions de délivrance des CHTS:
*Il est à noter que pour donner suite à l’arrêté du 30 juin 2021 concernant les EHPAD https://www.legifrance.gouv.fr/
jorf/article_ jo/JORFARTI000043814578, les CHUT ne sont plus remboursées par la sécurité sociale si le patient
réside au sein d’un EHPAD.
Les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes doivent prendre en charge l’achat des chaussures
CHUT.
Elles sont considérées comme des dispositifs médicaux qui doivent être intégrés au forfait journalier
Les chaussures thérapeutiques ne sont pas systématiquement prises en charge mais pour certaines indications,
elles peuvent l’être .
La prise en charge des chaussures temporaires, les CHUT à décharge de l’avant-pied et des chaussures à décharge du talon est assurée en cas de pathologies ou de lésions d’origine post-chirurgicales, traumatique ou médicale.
La prise en charge des chaussures pour augmentation de volume de l’avant-pied est assurée en cas d’inflammation
ou d’œdème avec trouble trophique ou risque de trouble trophique.
La prise en charge des CHUP est assurée par paire pour les patients adultes(18ans et +) pour les indications suivantes:
Sont toutefois exclus les cas de déformations orthopédiques de l’avant-pied qui entraineraient un conflit en cas d’appareillage comportant une orthèse plantaire.
Les chaussures thérapeutiques peuvent être prescrites par un médecin généraliste, spécialiste ou un pédicure-podologue. L’ordonnance ne doit mentionner que la demande pour les chaussures thérapeutiques indépendamment des ordonnances pour semelles orthopédiques ou médicaments.
Les chaussures thérapeutiques remboursées par la sécurité sociale sont conçues spécifiquement pour les personnes souffrant de pathologies liées aux pieds ou aux membres inférieurs, comme le diabète, les maladies circulatoires, l’arthrite, ou d’autres troubles du pied.
Résumé des points essentiels à retenir:
Prise en charge médicale : Ces chaussures sont souvent remboursées par la sécurité sociale, car elles sont considérées comme une aide médicale nécessaire pour traiter ou prévenir des complications de santé. Le remboursement permet d’assurer un accès plus large à ces équipements pour les patients concernés.
Prévention et guérison: Les chaussures thérapeutiques sont adaptées aux besoins spécifiques des patients, en offrant un soutien optimal pour les pieds et en réduisant la pression sur certaines zones. Cela peut être particulièrement important pour les personnes diabétiques, artéritiques car une mauvaise circulation ou des blessures aux pieds peuvent entrainer des complications graves, en réduisant les risques de blessures et de frottements, elles participent à la prévention des infections et des blessures aux pieds.
En résumé, les chaussures thérapeutiques remboursées sont des dispositifs médicaux parfois essentiels dans la gestion de certaines pathologies, contribuant à améliorer la qualité de vie des patients tout en réduisant les risques de complications graves. Le remboursement par la sécurité sociale facilite l’accès à ces équipements nécessaires pour les personnes qui en ont le plus besoin.
Pour les pédicures-podologues adhérents à la FNP, voici le lien du webinaire animé par la présidente de l’association Chausse toi sur le thème de la prescription des chaussures thérapeutiques par le pédicure-podologue:
https://www.fnp-podologues.fr/page/2846656-les-replays
Fiche pratique proposée par l’ordre des podologues
https://www.onpp.fr/assets/cnopp/fichiers/publications/ONPP_FichePratique_ChaussuresT3_VF.pdf
Lien pour obtenir la liste des produits et prestations:
http://www.codage.ext.cnamts.fr/codif/tips//chapitre/index_chap.php?p_ref_menu_code=596&p_site=AMELI
Recommandations par la Haute autorité de santé pour la prescription des chaussures thérapeutiques
https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2020-12/pied_de_la_personne_agee_-_fiche_outil_n8_conseils_pour_chaussures_de_series.pdf
Journal officiel
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000037270144
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